Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Administration le Mar 12 Avr 2011 - 17:00

Article Nice Matin :


Avec la création de Nice-Métropole, les frontières des intercommunalités vont bouger. Tout doit être bouclé pour le 1er janvier 2014
Pour respecter la loi sur la réforme territoriale entrant en vigueur le 1er janvier 2014, toutes les communes devront faire partie d’une intercommunalité. Or, dans les Alpes-Maritimes, une vingtaine de collectivités* sont encore “indépendantes”.

Les discussions entre « voisins » se sont accélérées. Le dernier mot reviendra au préfet. Il proposera le 22 avril à la commission de coopération intercommunale un projet de « schéma des intercommunalités ». Puis signera début 2012 les arrêtés qui fixeront les périmètres des territoires. Entre élus de terrain, le dialogue n’est pas toujours facile : peur de perdre des prérogatives, de moins bien maîtriser le destin de sa ville.

Les frontières de communautés déjà existantes vont bouger, la Métropole de Nice Côte d’Azur va être créée (lire par ailleurs).
Sur la carte départementale reste une grande zone encore vierge de toute intercommunalité : le secteur de Cannes, Le Cannet, Mougins, Mandelieu et Théoule. La loi les a rattrapés. Les maires concernés devront faire contre mauvaise fortune bon cœur.

*Ne font partie d’aucune intercommunalité : Bézaudun, Bouyon, Breil, Cannes, Cipières, Conségudes, Coursegoules, Fontan, Gréolières, La Brigue, La Tour, Le Cannet, Les Ferres, Mandelieu, Mougins, Saorge, Tende et Théoule.
________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________


Territoire ce qui va changer

Mougins-Cannes-Mandelieu- Le Cannet
Ayant des maires à “forte personnalité”, ces communes n’ont jamais réussi à s’entendre et sont restées dans leur superbe isolement. Mais l’échéance 2014 va modifier leur destin. Plusieurs pistes possibles pour le préfet :
- Il les réunit, à l’insu de leur plein gré, avec Théoule en prime, au sein d’une seule communauté.
- Il peut créer une seule communauté en les englobant avec la Casa (Communauté d’agglo de Sophia-Antibes).
- Il peut les associer avec les cinq villes de Pôle-Azur-Provence (Grasse).
- Mougins sera-elle détachée de ce secteur pour rejoindre la Casa ?
Les enjeux sont considérables, à la fois financiers (contribution territoriale, ex-taxe pro) et politiques.

Riviera Française : à l’est du nouveau
Rien n’est simple dans l’extrême-est du département. En 2009, la Carf avait voté sa « fusion » au sein de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur. Tandis qu’à la même époque, par référendum, Beausoleil et Castillon se prononçaient à une large majorité « contre » cette fusion. De son côté, le maire de Beausoleil, Gérard Spinelli, évoquait un regroupement Menton-Monaco avec quelques communes italiennes. Aujourd’hui, Christian Estrosi a fait savoir que la fusion Carf-Cunca n’était pas souhaitable. Autant dire qu’elle ne se fera pas. La Carf pourrait donc s’élargir aux communes des cantons de Breil-sur-Roya et Tende.

Vallée de la Roya
Entre partisans et opposants à l’intercommunalité, le débat reste encore très vif chez les Royasques. Breil, Saorge et La Brigue voudraient créer une communauté d’agglo autonome.
De leur côté, Tende et Fontan souhaitent rejoindre la Carf. Dans la vallée, les associations et les comités – qui défendent des avis contradictoires – organisent moult réunions et débats. Le climat est passionné.

Regroupements possibles
- Les communautés de communes de Cians-Var et de Vallée d’Azur discutent pour créer entre elles une nouvelle communauté autonome qui pourrait être ouverte à Entrevaux et Annot dans le 04.
- Même chose pour Le Broc et Gattières – qui ont perdu Carros, partie avec Nice Côte d’Azur – mais qui pourraient continuer à rester entre elles au sein d’une communauté autonome.
- Point d’interrogation encore pour les communautés Vallée de l’Esteron, Mont d’Azur et Terre de Siagne.

La Casa et Pôle Azur Provence
Leur périmètre peut être impacté par leur “environnement”. Elles pourraient récupérer tout ou partie du canton de Coursegoules, et la commune de Mougins. La future intercommunalité du secteur ouest (Cannes, Mandelieu, Le Cannet, Mougins) peut aussi les concerner.

Le cas Coursegoules
Les communes de ce canton ne sont toujours pas en intercommunalité. Leur destin sera-t-il de rejoindre la Casa (Sophia Antipolis-Antibes), dont elles sont voisines ?

_____________________________

 


Administration
Administration

Masculin Nombre de messages : 5097
Age : 28
Localisation : Nice
Humeur : Très bonne
Date d'inscription : 27/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par jeremy06300 le Mar 12 Avr 2011 - 18:26

Donc comme c'est dit dans cet article, il n'y aura pas la tant attendue fusion NCA-CARF ^^

jeremy06300
Abonnement mois illimité

Masculin Nombre de messages : 413
Age : 26
Localisation : Nissa
Date d'inscription : 30/11/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Administration le Mar 12 Avr 2011 - 18:35

rien, nada! Sur le développement de la communauté urbaine, estrosi ne va pas très loin!

_____________________________

 


Administration
Administration

Masculin Nombre de messages : 5097
Age : 28
Localisation : Nice
Humeur : Très bonne
Date d'inscription : 27/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par sam le Mar 12 Avr 2011 - 19:20

Entre ce que dit M.Estrosi et ce qu'il fera !

sam
Abonnement scolaire semaine

Masculin Nombre de messages : 278
Age : 33
Date d'inscription : 29/10/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Vincenzo06 le Mar 12 Avr 2011 - 19:50

jeremy06300 a écrit:Donc comme c'est dit dans cet article, il n'y aura pas la tant attendue fusion NCA-CARF ^^

Ahah j'avais raison ! :p

Administration a écrit:rien, nada! Sur le développement de la communauté urbaine, estrosi ne va pas très loin!

Ne crois pas ça! S'il y a bien quelque chose qu'on ne peut lui reprocher c'est bien ça. Ca ne se voit pas au quotidien mais bon nombre de services jusque là autonome ou de délégations de services publics sont mutualisés avec NCA. Ca se compte en millier d'agents (à termes). Avant de s'étendre sur le plan géographique (ce qui est visible), NCA s'étend verticalement, en élargissant ses domaines de compétences ou d'autorité. Si cela est discutable, ce l'est beaucoup mois qu'une extension géographique qui n'aurait plus de sens. Quoiqu'il en soit c'est un engagement considérable.

Vincenzo06
Abonnement année + spécial aéroport + P+R illimité

Masculin Nombre de messages : 1373
Age : 31
Localisation : Nice
Date d'inscription : 03/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Administration le Mar 12 Avr 2011 - 20:04

Oui je sais qu'il veut s'étendre sur l'arrière pays et je trouve ça complètement débile mais bon...

_____________________________

 


Administration
Administration

Masculin Nombre de messages : 5097
Age : 28
Localisation : Nice
Humeur : Très bonne
Date d'inscription : 27/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Vincenzo06 le Mar 12 Avr 2011 - 20:08

Idem... Et ça a déjà commencé.
Mais là où cette politique est nettement mise en oeuvre, c'est bien sur la mutualisation d'entités jusque là indépendante, même intra-muros.

Vincenzo06
Abonnement année + spécial aéroport + P+R illimité

Masculin Nombre de messages : 1373
Age : 31
Localisation : Nice
Date d'inscription : 03/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Administration le Mer 13 Avr 2011 - 17:15

Suite aujourd'hui de l'article de Nice Matin :

Intercommunalité: tout pour comprendre la métropole niçoise


Ce mercredi soir les élus de quatre communautés (Cunca-Nice, Tinée, Vésubie-Mercantour, stations du Mercantour) vont se prononcer sur la métropole
Jouer dans la cour des grands. Avec Lille, Montpellier, Toulouse, et toutes les villes pouvant prétendre à une dimension européenne… Nice va donc devenir une « Métropole », la première créée en France. Un terme administratif désignant une communauté d’au moins 500 000 habitants.

Ce seuil plancher prévu par la loi a été atteint par la capitale azuréenne et les 27 communes qui font déjà partie de la Cunca. Le député-maire de Nice Christian Estrosi a poussé pour cette création.

Pourquoi une métropole ?

Il s’agit de réunir au sein d’une même entité des « bassins de vie » qui ont des problématiques en commun : transports, habitat, gestion des ordures ménagères.

Il est évidemment plus logique de régler ces questions à l’échelle d’un territoire large et cohérent que chacun de son côté.

Pour le cas de Nice Côte d’Azur, on reprendra donc le périmètre de la Cunca, auquel devraient venir se joindre les communautés du Mercantour, de la Vésubie, de la Tinée, soit 46 communes.

La Métropole couvrira une grande partie du département, depuis le littoral jusqu’aux frontières avec l’Italie et des Alpes-de-Haute-Provence.

À quoi ça sert ?

Construire un grand stade de football, aménager une ligne de tramway allant du centre de Nice jusqu’à Cagnes-sur-Mer, gérer en commun les ressources en eau…

Tous ces sujets transversaux sont à l’échelle d’une métropole. Toulouse (703 000 habitants), par exemple, a délégué à sa communauté urbaine l’intégralité de la voirie de ses 37 communes.
Lille avec son million d’habitants a aussi confié ses parcs de stationnement, des équipements sportifs et culturels et même… le crématorium.

Quels avantages ?

Des économies d’échelle avec une seule administration “centrale” plutôt que des services redondants et éparpillés. Mais surtout une puissance de feu financière, de grands projets ne pouvant être supportés par une seule commune.

Une solidarité territoriale aussi entre une bande littorale très développée et le haut pays. Enfin, l’accès à des financements européens.

Quels écueils ?

Pour les populations, peut-être un sentiment d’éloignement avec le centre de décision. Jusqu’à présent, le maire et ses fonctions sont bien identifiés, le conseiller général un peu moins, le député étant encore plus “lointain”. Des problèmes qui se réglaient jusqu’alors en mairie dans les petits villages pourront être délégués à la métropole. Une opposition assez vive (vallée de la Roya, par exemple) fait de la résistance pour ne pas intégrer un aussi vaste ensemble : il faudra écouter ses préoccupations et en tenir compte. La peur d’une grosse technostructure coûtant cher.

À l’époque où l’on serre les budgets, il faudra veiller à ne pas déraper.

C’est pour quand ?

Le principe de la création doit être voté ce soir par les élus des communes concernées. Sachant que le préfet des Alpes-Maritimes est très favorable à ce projet, la métropole Nice Côte d’Azur pourrait voir le jour dès le 1er janvier 2012.

_____________________________

 


Administration
Administration

Masculin Nombre de messages : 5097
Age : 28
Localisation : Nice
Humeur : Très bonne
Date d'inscription : 27/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Vincenzo06 le Mer 13 Avr 2011 - 19:41

"À quoi ça sert ?

Construire un grand stade de football, aménager une ligne de tramway allant du centre de Nice jusqu’à Cagnes-sur-Mer, gérer en commun les ressources en eau… "

-> Disons-le clairement: permettre à Nice d'avoir des capacités financières plus importantes pour ses grands projets car Lantosque ou Utelle ne verront ni stade ni tram' et on ne va pas non plus leur rajouter un camion-poubelle en plus pour leurs ordures ménagères. On pourra de temps en temps leur refaire une façade...

"Des économies d’échelle avec une seule administration “centrale” plutôt que des services redondants et éparpillés. Mais surtout une puissance de feu financière, de grands projets ne pouvant être supportés par une seule commune. "

-> Les services de NCA sont déjà éparpillés (et nous peuvent être centrés physiquement) mais dans les faits, ça ne change pas grand chose, si ce n'est une masse supplémentaire à gérer.

"Enfin, l’accès à des financements européens."

-> ça d'accord.

"Pour les populations, peut-être un sentiment d’éloignement avec le centre de décision. Jusqu’à présent, le maire et ses fonctions sont bien identifiés, le conseiller général un peu moins, le député étant encore plus “lointain”. Des problèmes qui se réglaient jusqu’alors en mairie dans les petits villages pourront être délégués à la métropole. Une opposition assez vive (vallée de la Roya, par exemple) fait de la résistance pour ne pas intégrer un aussi vaste ensemble : il faudra écouter ses préoccupations et en tenir compte. La peur d’une grosse technostructure coûtant cher. "

-> c'est vrai que pour le citoyen lambda, rajouter une structure intermédiaire et fluctuante après plus de 200 ans d'identification avec le département, ça va arrager les choses! lol

"À l’époque où l’on serre les budgets, il faudra veiller à ne pas déraper."

-> ahahahahahahaa !!!! Very Happy

Vincenzo06
Abonnement année + spécial aéroport + P+R illimité

Masculin Nombre de messages : 1373
Age : 31
Localisation : Nice
Date d'inscription : 03/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par steve2nice le Lun 18 Avr 2011 - 18:14

coucou, de retour de vacances en Israël (ou j'ai pu admirer les citadis 302 en UM faire des marches à blancs...et bien d'autres choses bien entendu!), la lecture de ces articles m'a fortement interessé...concernant Cannes, c'est clair qu'il faut faire quelque chose (pourquoi pas avec Grasse ?)...pour Nice, je ne vois pas l'interêt d'y ajouter des communes de Montagne!!! ells n'ont pas les mêmes problematiques et encore moins une démographie significative par rapport à la zone urbaine dense de NCA! Cool

steve2nice
Abonnement mois illimité

Masculin Nombre de messages : 391
Age : 49
Localisation : Nice
Humeur : bonne
Date d'inscription : 19/11/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par sdfh54984564654b le Lun 25 Avr 2011 - 9:16

D'ac avec toi, ils ont raison de faire de la résistance. Entre Nice et Isola par exemple, c'est un monde à part :/

sdfh54984564654b
Abonnement année illimité

Masculin Nombre de messages : 429
Age : 66
Date d'inscription : 04/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par steve2nice le Lun 25 Avr 2011 - 16:00

il y a eu samedi, un article dans Nice matin, selon lequel, le préfet a proposé des limites géographiques pour les intercommunalités : Grasse et Cannes ensemble; CASA étendue un peu au nord ; Nice Métropole comme présenté au dessus ; pays des Paillons "indépendant" et CARF étendue jusqu'à Tende! ce découpage "en bandes Nord-sud" suit la logique de la "métropole" de Nice, quant au pays des Paillons, ils sont "rouges" alors on les laisse entr'eux! ça m'a bien fait rire! on devrait prendre ce genre de sujet un peu plus au serieux en outrepassant les motifs purement politiques!!! Drap et Nice ont bien plus de choses à faire ensemble (concernant les transports notamment) qu'isola et Nice! rapporcher le Pays des Paillons et NCA avait bien plus de sens que de faire une métropole dont 75% du territoire à une densité proche de celle de la sibérie!
Ceci-dit, tout n'est pas encore arrêté et ça peut encore changer.

steve2nice
Abonnement mois illimité

Masculin Nombre de messages : 391
Age : 49
Localisation : Nice
Humeur : bonne
Date d'inscription : 19/11/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Administration le Lun 25 Avr 2011 - 17:20

Ca m'étonnerait que ça change car les communes du paillons sont tétues!

_____________________________

 


Administration
Administration

Masculin Nombre de messages : 5097
Age : 28
Localisation : Nice
Humeur : Très bonne
Date d'inscription : 27/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par sdfh54984564654b le Ven 29 Avr 2011 - 12:49

Et ils ont raison (quand on voit le m*dier de l'acro de Nice)

sdfh54984564654b
Abonnement année illimité

Masculin Nombre de messages : 429
Age : 66
Date d'inscription : 04/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Administration le Sam 30 Avr 2011 - 10:16

de l'acro?

_____________________________

 


Administration
Administration

Masculin Nombre de messages : 5097
Age : 28
Localisation : Nice
Humeur : Très bonne
Date d'inscription : 27/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par steve2nice le Sam 30 Avr 2011 - 11:24

qu'es-a-ko l' acro? je ne pense pas que ce soit l'acropolis?
en tout cas, j'ai lu avant-hier,un article d'un universitaire sur l'intercommunalité qui expliquait qu'il aurait été bien plus logique d'avoir une "vraie" métropole dans laquelle on trouve le 2eme aéroport de France et la première technopole d'Europe au sein d'un ensemble urbain d'environ 700.000habitants...je suis vraiment de cet avis, il n'évoquait pas la problematique des transports mais ça aurait été l'occasion de faire quelque chose d'ambitieux pour relier tout cela avec un vrai TCSP! au lieu de ça on va avoir 3 ou 4 pauvres lignes de car qui relirons le Mercantour à Nice! et -si Dieu veux- un tram qui n'ira pas plus loin que le CADAM!

steve2nice
Abonnement mois illimité

Masculin Nombre de messages : 391
Age : 49
Localisation : Nice
Humeur : bonne
Date d'inscription : 19/11/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par sdfh54984564654b le Mer 4 Mai 2011 - 2:21

Euh... que voulais je dire ?

Je me demande si ce n'est pas "agglomération de Nice", que Acro.

sdfh54984564654b
Abonnement année illimité

Masculin Nombre de messages : 429
Age : 66
Date d'inscription : 04/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Vincenzo06 le Mer 4 Mai 2011 - 17:24

Alors pour l'instant, on dit NCA Wink

Vincenzo06
Abonnement année + spécial aéroport + P+R illimité

Masculin Nombre de messages : 1373
Age : 31
Localisation : Nice
Date d'inscription : 03/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Administration le Mer 4 Mai 2011 - 19:43

ou NCU pour Uzur xD
Il fait sombre, quelqu'un veut bien m'indiquer la sortie?^^

_____________________________

 


Administration
Administration

Masculin Nombre de messages : 5097
Age : 28
Localisation : Nice
Humeur : Très bonne
Date d'inscription : 27/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Intercommunalités: ce qui va changer avec la réforme territoriale

Message par Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 5:59


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum